Toute entreprise souhaitant déposer une demande d’octroi de droits pour réaliser et commercialiser un produit utilisant les propriétés du patrimoine de la RATP, doit accompagner son avant-projet du questionnaire ci-après.

1 – Coordonnées de votre société

Nom et Prénom du Responsable du Projet :

Adresse e-mail :

Siège Social de l’entreprise :

Du principal établissement :
(si différent du siège social)

SIREN : CODE APE :

RC N° : Ville :

2 – Activité de votre société

2.1 Indiquez brièvement l’activité principale de votre entreprise et son objet social :

2.2 Votre entreprise a t’elle déjà travaillé avec le secteur public

Oui (Nom )

Non


3 – Réalisation de votre société.

3.1 Adresses Web où des exemples de vos réalisations peuvent être vues :

www. www.

3.2 Parmi les projets visibles sur ce(s) site(s), indiquez celui ou ceux qui définiraient le mieux votre société :

3.3 Avez-vous déjà exploité une ou plusieurs licences et lesquelles :
oui
non

3.4 Si des exemples de vos réalisations ne peuvent être vues sur un site Web, merci de joindre des photos au format JPG.

4- Les outils techniques que vous utilisez :

4.1 Utilisez-vous l’un des logiciels suivants : (cochez oui ou non)

ADOBE ILLUSTRATOR
ADOBE PHOTOSHOP
ADOBE IN DESIGN
ADOBE ACROBAT READER
MICROSOFT OFFICE

4.2 Etes-vous en mesure de fournir des versions de votre travail utilisables avec les applications ci-dessus :
oui non


Décrivez votre projet en précisant

1- lequel ou lesquels parmis les éléments de la charte graphique vous souhaitez utiliser.

2- Quel circuit de distribution vous souhaitez exploiter.

3- Quelle zone géographique sera concernée.